Politique de confidentialité

Chaque praticien est responsable des données de ses clients : fiches, notes de séance, rendez-vous, documents, factures. L'éditeur de TITAN les traite pour son compte, comme sous-traitant, et reste responsable des comptes et du fonctionnement du service. Pour une demande sur votre dossier, adressez-vous d'abord à votre praticien.

Coordonnées de l'éditeur et, le cas échéant, de son délégué à la protection des données : à compléter.

• Compte : nom, prénom, adresse e-mail, téléphone, mot de passe sous forme d'empreinte, second facteur chiffré, photo facultative.
• Cabinet : identité professionnelle, SIRET facultatif, adresse, profil public si vous choisissez de paraître dans l'annuaire, paramètres de facturation.
• Suivi d'un client : fiche, rendez-vous et message joint, notes de séance, documents partagés, avis.
• Facturation : factures, avoirs, avances et paiements déclarés.
• Traces techniques : journal des accès décrit plus bas.

Gérer l'agenda, la réservation en ligne, le suivi des clients et la facturation du cabinet ; envoyer les e-mails liés à ces actions ; sécuriser les comptes et prouver qui a accédé à quoi. Ces traitements reposent sur l'exécution du contrat, les obligations légales (facturation) et l'intérêt légitime à sécuriser le service. Les données de santé exigent une base propre, à préciser avec le praticien responsable. Aucune donnée n'est vendue ni utilisée à des fins publicitaires.

Les connexions et les actions sensibles sont enregistrées dans un journal qui ne peut être ni modifié ni supprimé par l'application. Il sert à détecter un accès anormal et à vérifier qui a consulté ou modifié une donnée.

• Ce qui est enregistré : le compte à l'origine de l'action, sa nature (connexion, échec, lecture ou modification d'une donnée de santé, export, changement de sécurité), la donnée concernée, la date et l'heure, l'adresse IP.
• Qui est concerné : les praticiens, les clients pour les données partagées avec un cabinet, et l'équipe lors d'une session d'assistance, avec son motif.
• Qui peut le lire : le praticien consulte et exporte le journal de son cabinet depuis la rubrique Sécurité, sans l'adresse IP des clients ni celle de l'équipe. L'équipe y accède seulement pour la sécurité et l'exploitation du service.
• Combien de temps : durée cible de 3 ans, à confirmer par un avis juridique. Aucune suppression automatique n'est encore en place, sauf à la destruction d'un cabinet en fin de contrat.

Vos droits sur ces traces s'exercent auprès du responsable du traitement concerné, comme pour le reste de vos données.

• Compte client : jusqu'à sa suppression. L'effacement anonymise le compte ; un document partagé avec un cabinet reste au cabinet.
• Dossier d'un cabinet : pendant le contrat, puis 90 jours pour récupérer l'export complet, avant destruction de toutes ses données, factures comprises.
• Factures et avoirs : ils ne se suppriment pas pendant le contrat. Le praticien reste tenu de les conserver 10 ans (obligations comptables) : à la fermeture du cabinet, il télécharge l'export et les garde lui-même, car TITAN ne les conserve pas au-delà de la destruction.

Seuls le praticien concerné et, en cas d'assistance que le praticien a autorisée, l'équipe y accèdent ; une session d'assistance ne donne pas accès aux données de santé. Prestataires techniques :

• Hébergeur : à préciser avant la mise en production, certifié HDS pour de vraies données de santé.
• Envoi des e-mails : prestataire à préciser avant la mise en production.
• Insee (répertoire Sirene) : le SIRET saisi à l'inscription, pour pré-remplir la facturation.
• Service public des communes (geo.api.gouv.fr) : la recherche de ville d'un cabinet.
• OpenStreetMap (Nominatim) : l'adresse professionnelle d'un cabinet, pour le placer sur l'annuaire.

Les données de chaque cabinet sont isolées au niveau de la base de données. Les données de santé sont chiffrées, les mots de passe stockés sous forme d'empreinte, et un second facteur est obligatoire pour tous les comptes.

Uniquement ce qui est nécessaire au service, sans mesure d'audience ni publicité : un cookie de session protégé et son témoin de présence, et, dans votre navigateur, quelques préférences d'affichage et d'ambiance sonore et les derniers praticiens consultés.

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité. Le praticien télécharge l'export complet de son cabinet depuis la rubrique Sécurité. Pour toute autre demande, contactez votre praticien ou l'éditeur (coordonnées à compléter). Vous pouvez aussi saisir la CNIL (cnil.fr).