Conditions générales d'utilisation
Objet
TITAN aide les naturopathes à gérer leur cabinet : agenda, réservation en ligne, fiches clients, facturation. Il permet aux clients de réserver et de suivre leurs rendez-vous. Il ne fournit aucun avis médical et ne remplace pas un professionnel de santé.
Compte et sécurité
- Chaque compte est personnel. L'adresse e-mail doit vous appartenir et rester accessible.
- Un second facteur est obligatoire : application d'authentification ou code par e-mail. L'application protège aussi votre compte si votre boîte mail est compromise, ce que le code par e-mail ne permet pas.
- Conservez vos codes de récupération en lieu sûr et signalez sans attendre tout accès que vous ne reconnaissez pas.
Environnement de test
Tant qu'un hébergement certifié pour les données de santé (HDS) n'est pas en place, aucune vraie donnée de santé ne doit être saisie. Le service est fourni sans garantie de disponibilité et ses données peuvent être réinitialisées.
Engagements du praticien
Le praticien est responsable des données de ses clients et de leur information, de l'exactitude de ses factures et du respect des règles propres à son activité. Il n'utilise le service que pour son cabinet.
Usages interdits
Accéder ou tenter d'accéder aux données d'un tiers, contourner une mesure de sécurité, perturber le service, y déposer un contenu illicite ou utiliser l'adresse d'autrui. Le compte peut alors être suspendu.
Fin d'utilisation
Un cabinet fermé dispose de 90 jours pour télécharger l'export complet de ses données, avant la destruction de toutes ses données, factures comprises. Le praticien conserve lui-même ses factures pendant la durée légale. Un client peut demander l'effacement de son compte.
Données personnelles
Voir la politique de confidentialité, qui décrit notamment le journal des accès.
Droit applicable
Droit français. Éditeur, responsabilité, conditions commerciales et médiation : à compléter avant la mise en production.